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Éditeur du site

Le présent site est édité par la société L'Escale de Notre-Dame, société par actions simplifiée, qui exploite le domaine du même nom à Bretigney-Notre-Dame.

• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 5 000 €
• Siège social : 9 rue des Fontaines, 25110 Bretigney-Notre-Dame, France
• SIREN : 105 253 033 — RCS Besançon
• TVA : non applicable, article 261 D 4° du Code général des impôts (location meublée de tourisme)
• Adresse e-mail : contact@lescaledenotredame.fr
• Téléphone : 06 40 53 11 83

Directeur de la publication

Louis Muller, Président de la société.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, identité visuelle) est la propriété de la SAS L'Escale de Notre-Dame, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site et l'outil de réservation est décrit dans notre politique de confidentialité.

Réservation

Les demandes de réservation sont recueillies par l'outil Bookingmood (Bookingmood B.V., Amsterdam), intégré au site. Une demande ne vaut pas réservation : le séjour est confirmé à réception du contrat de location signé et de l'acompte. Les conditions de réservation, d'annulation et de paiement figurent dans ce contrat.